Les séances du conseil municipal

 

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour du conseil municipal du 1er mars 2019

Comptes-rendus sommaires

Conseil municipal – Séance du 1er mars 2019

Étaient présents :
Djoudé MERABET, Maire, Françoise GUILLOTIN, Didier GUILLAUD, Caroline TOUTAIN, Bernard GIRARD, Valérie AUVRAY, Gilbert MEYER, Magali ADAM, Abdoulaye SALL, Adjoints, Annick LAÏCHOUR, Robert DUGARD, Joëlle DOUBET, Annie DUHAMEL, Béatrice LEFEL, Isabelle TEURQUETY, David CAMPSERVEUX, Sylvia CALMES-BRUNET, Sandra HANCHARD, Thomas CAILLOT, Clément DOLPHENS, Jean-Christophe PERRIN, Véronique QUENNEVILLE, Conseillers Municipaux.

Étaient excusés (avec pouvoir) :
Joël COULOMBEL, Agnès LANNES, Claire YOUINOU, Frédéric MAILLET, Mehdi KAIM, Pierre WEINMANN, Conseillers Municipaux.

Étaient absents (sans pouvoir) :
Nicolas GOURY, Didier PERRAULT, Paule AUZOUX, Alexis LEMATELOT, Conseillers Municipaux.

 

1 – Approuve le procès-verbal de la séance du 20 décembre 2018.

2 – Désigne Madame Annick LAÏCHOUR en qualité de Secrétaire de séance.

3 – Entend les communications diverses de la Municipalité.

4 – Entends le compte rendu de la délégation de Monsieur le Maire.

5 – Autorise Monsieur le Maire à déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires à la réalisation de travaux dans les bâtiments communaux.

6 – Approuve le règlement relatif aux modalités de subvention du ravalement des façades en secteur diffus.

7 – Accepte, dans le cadre de la 7ème campagne de ravalement de façades obligatoire, d’attribuer une subvention supplémentaire pour la façade de l’immeuble situé 34 rue Jean Jaurès, à hauteur de 439,50 €.

8 – Approuve le programme d’actions en faveur de la dynamisation du commerce et de l’artisanat du centre-ville et autorise Monsieur le Maire à solliciter les subventions FISAC nécessaires au financement de ce programme.

9 – Approuve la convention pluriannuelle de partenariat entre la Ville d’Elbeuf-sur-Seine et la Chambre des Métiers de l’Artisanat de Seine-Maritime.

10 – Approuve l’attribution d’une subvention aux Vitrines du Pays d’Elbeuf pour l’année 2019 et la convention y afférente.

11 – Adopte la proposition de groupement de commandes portant sur l’accompagnement d’un conseiller dans la démarche Cit’ergie, la Ville d’Elbeuf sur Seine étant le coordonnateur du groupement.

12 – Adopte la proposition de groupement de commandes portant sur l’acquisition de lubrifiants, graisses, huiles et accessoires, la Ville de Rouen étant le coordonnateur du groupement.

13 – Approuve la convention-cadre de partenariat relative au réseau Grand-Rouen « violences intrafamiliales ».

14 – Approuve l’engagement de la Ville d’Elbeuf-sur-Seine dans une démarche de diagnostic portant sur l’aménagement des horaires d’ouverture de la médiathèque municipale la Navette en s’adjoignant les services d’un cabinet d’études et de conseil.

15 – Approuve les termes de la convention de co-accueil du spectacle UBU entre la ville d’Elbeuf-sur-Seine et le Cirque Théâtre d’Elbeuf.

16 – Approuve les termes de la convention relative à la vérification des conditions de regroupement familial entre la ville d’Elbeuf-sur-Seine et l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration.

17 – Approuve le nouveau règlement des cimetières et la fixation de nouveaux tarifs.

18 – Approuve les termes de la convention de mise à disposition de personnel dans le cadre du NPNRU entre la Métropole Rouen Normandie et la ville d’Elbeuf-sur-Seine.

19 – Approuve le plan de formation destiné des agents de la ville d’Elbeuf-sur-Seine, pour l’année 2019.

20 – Approuve le tableau de suppression et création de postes dans les services municipaux.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures et 30 minutes.

Nous Djoudé MERABET, Maire de la Ville d’Elbeuf sur Seine, certifions que le présent compte-rendu de la séance du 1er mars 2019 du Conseil Municipal a été affiché conformément à la loi.

Le registre des délibérations du Conseil Municipal peut être consulté à la Direction des Services au Public- Secrétariat du Conseil Municipal (s’adresser à Mme Lucie DOSSEMONT).

 

Le Maire d’Elbeuf-sur-Seine,
Djoudé Merabet

Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 1er mars 2019

 

Comptes-rendus précédents

Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 20 décembre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 novembre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 octobre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 juin 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 avril 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 février 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 décembre 2017
Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2017
Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 6 octobre 2017
Compte rendu sommaire du conseil municipal du 30 juin 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 mai 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mars 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 9 février 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 décembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 novembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 30 septembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 1er juillet 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 27 mai 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mars 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 février 2016
Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 2 octobre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2015
Procès verbal du conseil municipal du 29 mai 2015
Procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2015
Procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2015
Procès verbal du conseil municipal du 19 février 2015
Procès verbal du conseil municipal du 30 décembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 27 juin 2014
Procès verbal du conseil municipal du 23 mai 2014
Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2014

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