Les séances du conseil municipal

 

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Ordre du jour – conseil municipal du 26 avril 2019

 

Comptes-rendus sommaires

Conseil municipal – Séance du 26 avril 2019

Étaient présents :
Djoudé MERABET, Maire, Françoise GUILLOTIN, Didier GUILLAUD, Caroline TOUTAIN, Bernard GIRARD, Valérie AUVRAY, Gilbert MEYER, Magali ADAM, Adjoints, Annick LAÏCHOUR, Robert DUGARD, Claire YOUINOU, Joëlle DOUBET, Annie DUHAMEL, Béatrice LEFEL, Isabelle TEURQUETY, Frédéric MAILLET, David CAMPSERVEUX, Sylvia CALMES-BRUNET, Sandra HANCHARD, Thomas CAILLOT, Clément DOLPHENS, Stéphane RECHER, Jean-Christophe PERRIN, Véronique QUENNEVILLE, Conseillers municipaux.

Étaient excusés (avec pouvoir) :
Joël COULOMBEL, Abdoulaye SALL, Agnès LANNES, Mehdi KAIM, Pierre WEINMANN, Conseillers Municipaux.

Étaient absents (sans pouvoir) :
Nicolas GOURY, Didier PERRAULT, Paule AUZOUX, Alexis LEMATELOT, Conseillers Municipaux.

 

1 – Approuve le procès-verbal de la séance du 02 Avril 2019.

2 – Désigne Madame Béatrice LEFEL en qualité de Secrétaire de séance.

3 – Entend les communications diverses de la Municipalité.

4A – Entends le compte rendu de la délégation de Monsieur le Maire.

4B- Entend le compte-rendu des marchés passés au cours du 2d semestre 2018.

5 – Approuve l’avenant au Projet Éducatif de Territoire.

6 – Approuve le projet du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté de la Métropole Rouen Normandie et émet quelques remarques sur le projet.

7 – Approuve le projet de Programme Local de l’Habitat pour la période 2020 – 2025, en réitérant son souhait de l’instauration du permis de louer et du permis de diviser sur certaines zones du territoire.

8 – Décide de solliciter des subventions des différents partenaires financiers pour l’aménagement d’un parc paysager, urbain et sportif sir le site de La Cerisaie.

9 – Décide d’attribuer une subvention exceptionnelle au titre du ravalement et la restauration de la façade sis 94 rue de Bourgtheroulde.

10 – Approuve l’acquisition auprès de l’Etablissement Public Foncier de Normandie les lots 10 et 58 rue des Echelettes « Elbeuf-Ilot Petou » au prix de 107979,63€.

11 – Accepte la cession des parcelles AI262 et AI267 au prix de 115 000€ net vendeur à l’aménageur AMEX.

12 – Adopte la proposition de groupement de commande portant sur la fourniture d’énergie et services associés en matière d’efficacité énergétique.

13 – Adopte la proposition de groupement de commande portant sur le marché de service de téléphonie fixe.

14 – Approuve l’avenant de réaménagement de dette de la SAIEM d’Elbeuf.

15 – Décide d’allouer une subvention exceptionnelle à l’association CORE rugby pour l’acquisition d’un minibus.

16 – Décide d’allouer une subvention exceptionnelle à l’association Amicalement Vôtre pour le remplacement d’un réfrigérateur.

17 – Approuve le nouveau règlement des marchés.

18 – Approuve la clarification des compétences statutaires de la Métropole Rouen Normandie relative aux compétences GEMAPI et hors GEMAPI.

19 – Émet un avis favorable au règlement Métropolitain de la collecte des déchets ménagers et assimilés.

20 – Accepte les propositions de catégories et de prix correspondants pour le concours des villes et maisons fleuries 2019, et valide les dispositions du règlement de ce concours.

21 – Annule la donation de la totalité du legs de l’œuvre artistique de Raymond DENDEVILLE à la Métropole Rouen Normandie – Fabrique des savoirs – Musée.

22 – Décide d’adhérer à l’association « Rouen Normandie 2028 – Capitale Européenne de la Culture »

23A – Désigne Monsieur Stéphane RECHER pour siéger au sein des commissions Solidarité-Logement et Vie Association-Jeunesse.

23B – Désigne Monsieur Robert DUGARD en qualité de membre suppléant à la Commission d’Appel d’Offres.

23C – Désigne Monsieur Stéphane RECHER pour siéger au Conseil d’Administration de l’Association CLIC REPER’AGES.

24 – Désigne Monsieur Stéphane RECHER pour représenter la Ville au Conseil de l’école élémentaire privée FENELON.

25 – Approuve le tableau de suppression et création de postes dans les services municpaux.

26 – Décide de créer trois emplois non permanents d’agent des espaces verts.

27 – Approuve la mise en place d’indemnité forfaitaire complémentaires pour les élections

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures et 45 minutes.

Nous Djoudé MERABET, Maire de la Ville d’Elbeuf sur Seine, certifions que le présent compte-rendu de la séance du 26 avril 2019 du Conseil Municipal a été affiché conformément à la loi, le

Le registre des délibérations du Conseil Municipal peut être consulté à la Direction des Services au Public- Secrétariat du Conseil Municipal (s’adresser à Mme Lucie DOSSEMONT).

 

Le Maire d’Elbeuf-sur-Seine,
Djoudé Merabet

Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 26 avril 2019

Comptes-rendus précédents

Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 1er mars 2019
Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 20 décembre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 novembre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 octobre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 juin 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 avril 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 février 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 décembre 2017
Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2017
Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 6 octobre 2017
Compte rendu sommaire du conseil municipal du 30 juin 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 mai 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mars 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 9 février 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 décembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 novembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 30 septembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 1er juillet 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 27 mai 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mars 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 février 2016
Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 2 octobre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2015
Procès verbal du conseil municipal du 29 mai 2015
Procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2015
Procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2015
Procès verbal du conseil municipal du 19 février 2015
Procès verbal du conseil municipal du 30 décembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 27 juin 2014
Procès verbal du conseil municipal du 23 mai 2014
Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2014

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