Les délibérations du conseil municipal

Tout savoir sur l’ordre du jour du conseil municipal de la mairie d’Elbeuf sur Seine, les débats et les délibérations ainsi que les comptes rendus.

Conseil municipal – Séance du 21 décembre 2017

Compte-rendu sommaire

Étaient présents :
Djoudé MERABET, Maire, Françoise GUILLOTIN, Didier GUILLAUD, Bernard GIRARD, Valérie AUVRAY,Joël COULOMBEL, Gilbert  MEYER, Magali ADAM, Adjoints, Annick LAÏCHOUR, Sandra HANCHARD, Thomas CAILLOT, Kamel LAHSINAT, Agnès LANNES, Joëlle DOUBET, Annie DUHAMEL, Béatrice LEFEL, Isabelle TEURQUETY, Mehdi  KAÏM, Clément DOLPHENS, Nicolas GOURY, Jean-Christophe PERRIN, Véronique QUENNEVILLE, Conseillers Municipaux.

Étaient excusés (avec pouvoir) :
Caroline  TOUTAIN, Abdoulaye  SALL, Robert  DUGARD, Claire  YOUINOU, Frédéric  MAILLET,  David CAMPSERVEUX,Sylvia CALMES-BRUNET, Pierre WEfNMANN, Didier PERRAULT.

Étaient absents :
Paule AUZOUX, Alexis LEMATELOT.

1- Approuve le procès verbal de la séance du 24 novembre 2017.

2- Désigne Monsieur Kamel LAHSINAT en qualité de Secrétaire de séance.

3- Entend les communications diverses de la Municipalité.

4- Entend le compte-rendu de la délégation de Monsieur le Maire.

5- Approuve le budget primitif  2018 :

  1. a) du budget
  2. b) du budget annexe Service Funéraire. c)   du budget annexe Service Transport.

6- Vote les taux d’imposition relatifs à la Fiscalité Directe locale pour l’année 2018.

7- Approuve le rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges du 7 novembre 2017.

8- Approuve les termes  de la convention  de partenariat  avec l’association A.P.R.E. et  la Métropole Rouen Normandie, portant  sur la mise en œuvre d’actions  de « Prévention Spécialisée» pour la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2021.

9- Approuve la mise en œuvre d’une nouvelle convention d’OPAH-RU, sur 5 ans.

10- Autorise la cession de la parcelle cadastrée AV 0207 au Département de Seine-Maritime.

11- Approuve la convention  avec la Métropole Rouen Normandie relative à la réhabilitation de deux mares situés sur le territoire de la commune.

12-  Approuve la convention de partenariat entre les villes partenaires du réseau Reg’Arts.

13- Attribue  des subventions supérieures à  23 000 €  pour  l’année 2018, et  approuve   le conventionnement  avec les associations suivantes :

  1. a) Anim’Eibeuf
  2. b) Maison des Jeunes et de la Culture d’Elbeuf (MJC)
  3. c) Anim’Action
  4. d) Le Comité des Œuvres Sociales du personnel (COS)
  5. e) L’Ecole de Musique Improvisation Jazz (EMU)
  6. f) L’Association Danse, Arts et Musique d’Elbeuf (ADAME)
  7. g) Le Centre Social et Socioculturel du Puchot (CSP) h)  Le Club Omnisport de la Région d’Elbeuf (CORE) i) TempoGym
  8. j) L’Office Municipal des Sports
  9. k) Normandie Regroupement Gymnique (NR’GYM)

14-  Attribue des subventions à diverses associations sportives,au titre de l’année 2018.

15- Attribue  une subvention à l’association « Boucle de Seine Organisation » pour la 25e édition  du semi-marathon et 10 km des Boucles de la Seine.

16-  Attribue  des subventions aux établissements privés d’enseignement sous contrat d’association,pour l’année scolaire 2017/2018.

17- Approuve les termes de la convention de partenariat pour l’année 2018 entre la ville et :

  1. a) L’Association d’Aide aux Victimes et Information sur les Problèmes Pénaux (AVIPP)
  2. b) L’Association TRIALOGUE
  3. c) Le Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles (CIDFF)

18-  Accepte de garantir  l’emprunt  souscrit par la SA HLM de la Région d’Elbeuf destiné à  financer un programme de travaux d’entretien mené sur 322 logements situés sur le territoire de la commune.

19- Émet un avis favorable à la liste suivante des dimanches de l’année 2018 pendant lesquels les commerçants  de détail, implantés sur le territoire de la Commune, seront autorisés à  ouvrir leur établissement :

– dimanche 8 avril, dimanche d’Elbeuf sur Fête en septembre, dimanche 9 décembre, dimanche 16 décembre, dimanche 23 décembre et dimanche 30 décembre 2018.

20-  Prend acte des rapports annuels 2016 transmis par la Métropole  Rouen Normandie,concernant :

  1. a) le service public de l’assainissement
  2. b) le service public de l’eau
  3. c) Le prix et la qualité du Service Public d’Élimination des déchets.

21-  Approuve l’adhésion de la Ville au Comité National d’Action Sociale à compter du 1er janvier 2018, pour l’ensemble des agents de la collectivité pouvant en bénéficier.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h10.

Nous Djoudé MERABET, Maire de la Ville d’Elbeuf sur Seine, certifions que le présent compte-rendu  de la séance du 21 décembre 2017 du Conseil Municipal a été affiché conformément à la loi, le 27 décembre 2017.

Le registre des délibérations du Conseil Municipal peut être consulté à la Direction des Services au Public­ Secrétariat du Conseil Municipal (s’adresser à Mme Stéphanie NÉHOU).

 

Le Maire,

Djoudé MERABET.

Compte-rendu du Conseil municipal du 21 décembre 2017

Comptes-rendus précédents

Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2017
Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 6 octobre 2017
Compte rendu sommaire du conseil municipal du 30 juin 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 mai 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mars 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 9 février 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 décembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 novembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 30 septembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 1er juillet 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 27 mai 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mars 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 février 2016
Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 2 octobre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2015
Procès verbal du conseil municipal du 29 mai 2015
Procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2015
Procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2015
Procès verbal du conseil municipal du 19 février 2015
Procès verbal du conseil municipal du 30 décembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 27 juin 2014
Procès verbal du conseil municipal du 23 mai 2014
Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2014

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