Les séances du conseil municipal

 

Ordre du jour du prochain conseil municipal

 

Ordre du jour du conseil municipal du 20 décembre 2018

 

 

Comptes-rendus sommaires

Conseil municipal – Séance du 20 décembre 2018

Étaient présents :
Djoudé MERABET, Maire, Françoise GUILLOTIN, Didier GUILLAUD, Caroline TOUTAIN, Bernard GIRARD, Valérie AUVRAY, Joël COULOMBEL, Gilbert MEYER, Magali ADAM, Abdoulaye SALL, Adjoints, Annick LAÏCHOUR, Agnès LANNES, Robert DUGARD, Joëlle DOUBET, Annie DUHAMEL, Béatrice LEFEL, Sylvia CALMES-BRUNET, Sandra HANCHARD, Thomas CAILLOT, Jean-Christophe PERRIN, Véronique QUENNEVILLE, Conseillers Municipaux.

Étaient excusés (avec pouvoir) :
Claire YOUINOU, Isabelle TEURQUETY, Frédéric MAILLET, David CAMPSERVEUX, Mehdi KAIM, Pierre WEINMANN, Clément DOLPHENS, Conseillers Municipaux.

Étaient absents (sans pouvoir) :
Nicolas GOURY, Didier PERRAULT, Paule AUZOUX, Alexis LEMATELOT, Conseillers Municipaux.

1 – Approuve le procès-verbal de la séance du 23 novembre 2018.

2 – Désigne Madame Sandra HANCHARD en qualité de Secrétaire de séance.

3 – Entend les communications diverses de la Municipalité.

4 – Entends le compte rendu de la délégation de Monsieur le Maire.

5 – Approuve le budget primitif 2019 :
a) du budget Principal.
b) du budget annexe Service Funéraire.
c) du budget annexe Service Transport

6 – Vote les taux d’imposition relatifs à la Fiscalité Directe Locale pour l’année 2019.

7 – Approuve la décision modificative n°2 du budget annexe Service Funéraire, intégrant la constitution d’un stock.

8 – Approuve la création et les modifications d’Autorisations de Programme.

9 – Accepte l’exonération des pénalités de retard portant sur le marché d’aménagement du Parc « La Ruche » au bénéfice de l’entreprise STEEV

10 – Attribue des subventions supérieures à 23 000 € pour l’année 2018, et approuve le conventionnement avec les associations suivantes :
a) Anim’Elbeuf
b) Maison de la Jeunesse et de la Culture
c) Anim’Action
d) Centre Social et socioculturel du Puchot
e) EMIJ
f) ADAME
g) Club Omnisport de la Région d’Elbeuf
h) Tempo Gym
i) Office Municipal des Sports
j) Normandie Regroupement Gymnique

11 – Attribue des subventions à diverses associations sportives, au titre de l’année 2019.

12 – Attribue des subventions à diverses associations socio-culturelles, au titre de l’année 2019.

13 – Attribue des subventions à diverses associations culturelles, au titre de l’année 2019.

14 – Attribue une subvention à l’association « Boucle de Seine Organisation » pour la 26ème édition du semi-marathon et 10 km des Boucles de la Seine.

15 – Attribue une subvention de régularisation à l’association Anim’Elbeuf au titre du Contrat Enfance Jeunesse de l’année 2017.

16 – Attribue des subventions aux établissements privés d’enseignement sous contrat d’association, au titre de l’année 2019.

17 – Approuve les termes de la convention de partenariat pour l’année 2019 entre la ville et :
a) L’Association d’Aide aux Victimes et Information sur les Problèmes Pénaux (AVIPP)
b) L’Association TRIALOGUE
c) Le Centre d’Information sur le Droit des Femmes et des Familles (CIDFF)

18 – Prend acte des rapports annuels 2017 des Délégations de Service Public, concernant :
a) Les Foires et Marchés
b) Le stationnement

19 – Prend acte des rapports annuels 2017 transmis par la Métropole Rouen Normandie, concernant :
c) le service public de l’assainissement
d) le service public de l’eau potable.
e) Le prix et la qualité du Service Public d’Élimination des déchets.

20 – Décide de renouveler le mandat au Centre de Gestion pour lancer la procédure de mise en concurrence pour la passation de la convention de participation pour le « risque » prévoyance

21 – Accepte le transfert du service prévention du C.C.A.S. à la Ville vers la Direction Jeunesse-Sport et Vie Associative et la création des postes correspondants.

22 – Approuve le tableau de suppression et création de poste dans les services municpaux

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures et 45 minutes.

Nous Djoudé MERABET, Maire de la Ville d’Elbeuf sur Seine, certifions que le présent compte-rendu de la séance du 20 décembre 2018 du Conseil Municipal a été affiché conformément à la loi, le

Le registre des délibérations du Conseil Municipal peut être consulté à la Direction des Services au Public- Secrétariat du Conseil Municipal (s’adresser à Mme Lucie DOSSEMONT).

 

Le Maire d’Elbeuf-sur-Seine,

Djoudé MERABET

Compte-rendu sommaire du conseil municipal du 20 décembre 2018

Comptes-rendus précédents

Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 novembre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 octobre 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 22 juin 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 13 avril 2018
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 23 février 2018
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 décembre 2017
Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 24 novembre 2017
Compte rendu sommaire du Conseil municipal du 6 octobre 2017
Compte rendu sommaire du conseil municipal du 30 juin 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 19 mai 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mars 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 9 février 2017
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 15 décembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 18 novembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 30 septembre 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 1er juillet 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 27 mai 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 31 mars 2016
Compte-rendu sommaire du Conseil municipal du 5 février 2016
Procès verbal du conseil municipal du 11 décembre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 20 novembre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 2 octobre 2015
Procès verbal du conseil municipal du 24 juin 2015
Procès verbal du conseil municipal du 29 mai 2015
Procès verbal du conseil municipal du 24 avril 2015
Procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2015
Procès verbal du conseil municipal du 19 février 2015
Procès verbal du conseil municipal du 30 décembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 21 novembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 26 septembre 2014
Procès verbal du conseil municipal du 27 juin 2014
Procès verbal du conseil municipal du 23 mai 2014
Procès verbal du conseil municipal du 28 mars 2014

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