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Marchés publics
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• TRAVAUX SUR LES TOITURES DES PROPRIETES COMMUNALES
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MARCHE PASSE SUR PROCEDURE ADAPTEE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
TRAVAUX SUR LES TOITURES DES PROPRIETES COMMUNALES
Hôtel de Ville Services Techniques 2e étage - place Aristide Briand B.P. n° 300, 76503 Elbeuf-sur-Seine Cedex, tél. : 02-32-96-90-11, télécopieur : 02-32-96-90-44.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mairie-elbeuf-marches.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : travaux sur les toitures des propriétés communales.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45260000.
Lieu d'exécution :
Code NUTS : FR.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le marché sera passé pour une année à compter de sa notification. Il sera ensuite reconductible pour une année, à trois reprises, à sa date anniversaire. Ce marché est un marché à bons de commande sans montants minimum/maximum annuels. A titre indicatif la fourchette de dépenses annuelles sera de l'ordre de 40 à 200.000 euros (H.T.)
(La passation de ce marché s'inscrit dans le cadre de la délégation du conseil municipal au maire, autorisant celui-ci à passer les marchés de travaux d'un montant inférieur à 2.000.000 euros ht).
Caractéristiques principales :
Travaux réalisés sur prix unitaires : échafaudage, nacelle, bâchage, gouttières, chéneaux, éléments de charpente, couverture en tuiles, ardoise, zinc, bac acier, ouvertures de toit, démoussage, appuis de fenêtre, tubage de cheminée
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement des situations 30 jours après réception. Les travaux seront financés d'une façon générale sur les fonds propres de la Ville. Néanmoins, sur la durée d'exécution du marché certaines interventions pourront être subventionnées par les partenaires institutionnels de la Ville (Conseil Général, C.R.E.A. Etat, ....).
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- délai d'intervention proposé : 30 %;
- moyens humains et matériels : 30 %;
- montant des prestations : 40 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 13 septembre 2010, à 11 heures.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le Dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la Ville : http://www.mairie-elbeuf-marches.com. Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Ouest (partenaire) au 02.99.55.02.05, qui les aidera à s'enregistrer.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
voir le règlement de la consultation. A noter : la remise des offres par voie électronique n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 juillet 2010.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Roue 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta.rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71.
Date de mise en ligne : 12 juillet 2010
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• Achat d'une camionnette Benne
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VILLE D’ELBEUF SUR SEINE
SERVICES TECHNIQUES
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
ACHAT D'UNE CAMIONNETTE BENNE.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Elbeuf sur Seine.
Hôtel de Ville – Services Techniques - 2e étage - place Aristide Briand - B.P. no300, 76503 Elbeuf-sur-Seine Cedex, tél. : 02-32-96-90-11, télécopieur : 02-32-96-90-44.
Objet du marché : achat d'une camionnette benne.
Caractéristiques principales :
achat camionnette benne 3.5t de (type ampiroll)
Caractéristiques techniques :
Moteur :
- turbo diesel
- puissance fiscale de (8-9 cv)
- puissance 110ch a 130ch
- cylindre ~ 2500cm3
- niveau dépollution euros 4
- boite 5-6 vitesses
Equipement intérieur :
- vitres électriques
- 3 places assises chauffeur inclus
- radio
- volant réglable en hauteur
- direction assistée
- rétroviseurs électriques
- abs
Equipement extérieur :
- bras hydraulique de manutention (type ampiroll)
- caisson ridelle rabattables
- bandes retro-réfléchissantes
- gyrophare orange sur cabine
- dispositif anti-écrasement
- carrosserie Couleur blanc
- roue de secours
- alarme de recul
Divers :
Carte grise, plaque minéralogique, immatriculation à la charge du vendeur, inclus dans le prix
Livraison à elbeuf sur seine : indiquer le délai de livraison à compter la réception de la commande
Garanties : préciser la teneur et la durée
Les fournisseurs intéressés par cette consultation devront transmettre un devis très détaillé, accompagné de la documentation correspondant au produit proposé avant la date limite de remise des offres.
Après examen comparatif des offres, l'achat par la Ville fera l'objet d'un bon de commande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement de la facture 30 jours après réception. Financement sur les fonds propres Ville.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 22 septembre 2010, à 11 heures.
Autres renseignements :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le présent avis tient lieu de cahier des charges et doit permettre aux fournisseurs d'établir une offre.
Des renseignements techniques complémentaires pourront être obtenus auprès de M. Micaux, chef du garage municipal. Tél : 02.35.77.08.53.
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres devront parvenir aux Services Techniques municipaux, à l'adresse indiquée ci-avant, avant les date et heure limites précisées sur le présent avis. Elles seront soit envoyées par pli recommandé, soit déposées à l'accueil des services techniques municipaux. Les offres seront contenues dans une enveloppe fermée portant la mention : "achat d'une camionnette benne - offre - ne pas ouvrir".
Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 septembre 2010.
date de mise en ligne : 6 septembre 2010
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• Fournitures et pose de clôture
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VILLE D’ELBEUF SUR SEINE – 76500
SERVICES TECHNIQUES
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
FOURNITURES ET POSE DE CLOTURES.
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Elbeuf sur Seine.
Hôtel de Ville – Services Techniques - 2e étage – B.P. n°300, 76503 Elbeuf-sur-Seine Cedex, tél. : 02-32-96-90-11, télécopieur : 02-32-96-90-44.
Objet du marché : fournitures et pose de clôtures.
Caractéristiques principales :
Stade Cerisaie - filets pare ballons
A : hauteur environ 5 m, y compris câble acier /Raidisseurs/ fil tension : 138 ml
B : hauteur environ 3,5 m, y compris câble acier/raidisseurs /Fil de tension : 106 ml
Parc St Cyr / Logement Gardien - dépose existant : 20 ml. Fet P clôture de panneaux treillis soudés, H 1225 mm, L 2505 mm en acier galvanisé et plastifié polyester et de poteaux Uniclo ou similaire 20 ml.
Place de la République - dépose existant : 105 ml. Fet P de clôture gamme décorative Romandy ou similaire, constituée de grilles décoratives, H 832 mm, largeur 2505 mm acier galvanisé et plastifié polyester couleur vert, et de poteaux Uniclo u similaire à sceller, 105 ml
Ecole Mouchel – F et P de grilles barreaudées modulaires standard (H 1000 mm) à sceller : 24 ml et F et P d'1 portillon barreaudé avec poteaux. Avec serrure Locinox ou similaire. Pose d'1 portillon avec son poteau porteur fourni par le service EV : 1 U.
Fet P d'1 poteau receveur avec gâche pour serrure locinox ou similaire. Pose d'1 portillon avec son poteau porteur fourni par le service E.V :1 U
Rue de la Saussaye – F et P de grille décorative Oobamboo ou similaire. H 1690mm avec poteaux de section 60 mm sur platine soudé. L'ensemble de coloris gris à préciser : 34 ml
Ecole George Brassens - Fet P d'1 portillon barreaudé avec poteaux avec serrure Locinox ou similaire: 1 U
Quantités : le descriptif détaillé des travaux à réaliser sera transmis aux entreprises sur simple demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement : financement sur les fonds propres Ville. Paiement des factures 30 jours après réception.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 23 septembre 2010, à 11 heures.
Renseignements complémentaires : une visite sur place préalable à l'élaboration de l'offre est impérative. Les entreprises devront prendre contact avec M. Philippe Rouget, responsable du service des Espaces Verts pour convenir d'un rendez-vous. (Téléphone : 06.09.44.64.01)
Des renseignements administratifs peuvent être obtenus auprès de Nicole Dieudegard : 02.32.96.90.11.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le descriptif détaillé des prestations à effectuer peut être obtenu sur simple demande. Soit par courrier, à l'adresse ci-dessus, soit par télécopie au 02.3296.90.44, soit par mail adressé à nicole.dieudegard@mairie-elbeuf.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Les entreprises devront remettre le Devis Quantitatif Estimatif avant la date limite de remise des offres. Il leur est demandé de transmettre parallèlement un dossier de présentation de la société et de ses références.
La transmission des offres par voie électronique est interdite.
L'enveloppe contenant le dossier de l'entreprise portera la mention : "fourniture et pose de clôtures 2010 - offre".
Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 septembre 2010.
date de mise en ligne : 8 septembre 2010
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• Etude pre-operationnelle de réaménagement de l'axe rue des martyrs- rue de la république
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MARCHE D’ETUDE
ETUDE PRE-OPERATIONNELLE DE REAMENAGEMENT
DE L’AXE RUE DES MARTYRS – RUE DE LA REPUBLIQUE
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Elbeuf sur Seine.
Hôtel de Ville - Services Techniques - 2e étage - place Aristide Briand – B.P. n° 300 76503 Elbeuf-sur-Seine Cedex, tél. : 02-32-96-90-11, télécopieur : 02-32-96-90-44.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mairie-elbeuf-marches.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Objet du marché : Etude pré-opérationnelle de réaménagement de l’axe rue des Martyrs - rue de la République.
Catégorie de services : 12.
CPV - Objet principal : 71241000-9.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.
Caractéristiques principales :
En raison de son histoire, de son architecture, et de son dynamisme commercial, l’axe Martyrs-République structure le centre ville et marque profondément l’identité d’Elbeuf sur Seine.
En 1986, l’espace public de l’axe Martyrs-République a bénéficié d’un réaménagement complet. Depuis lors, la ville a connu d’importantes mutations, y compris en ce qui concerne le bâti bordant l’axe, et les espaces publics avoisinants.
Le site paraît donc aujourd’hui vieillot et décalé par rapport à l’ambiance urbaine générale, alors qu’il est le cœur de la vie de la cité. Egalement, il est de moins en moins adapté à l’évolution des enjeux urbains.
Cette situation nuit à l’image générale de la ville et à l’attractivité de son espace marchand. Il convient donc d’engager une opération de requalification.
Avant de procéder à des réalisations physiques, il est indispensable de procéder à une réflexion préalable permettant de bien appréhender les problèmes, de les hiérarchiser, d’apprécier la faisabilité et l’efficacité des diverses solutions, d’en mesurer les coûts, et d’en définir les modes opératoires de réalisation.
Il s’agit de donner de l’axe commerçant d’Elbeuf sur Seine une nouvelle image moderne et attrayante, en capitalisant les acquis récents, sans changement radical des fonctionnalités.
Le résultat attendu est la description générale de l’organisation fonctionnelle et des aménagements à réaliser pour atteindre les objectifs précédents. Ces aménagements pourront concerner la chaussée, les trottoirs, plantations, la signalisation, l’éclairage public, les carrefours avec les rues adjacentes, les arrêts de bus, les traversées piétonnes etc….
L’aire d’étude couvre principalement l’ensemble des espaces entre alignements de la rue de la République et de la rue des Martyrs entre le carrefour du Bout du Couvent et la place Mitterrand, soit un linéaire d’environ 750 mètres, et une surface approximative de 16 000 m2.
L’étude comporte 3 phases :
Phase 1 : Diagnostic
Phase 2 : Orientations stratégiques
Phase 3 : Programmes d’actions
Durée prévisionnelle de la mission: 5 mois.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement à 30 jours – Application articles 87 à 100 du CMP et modalités du CCAG-PI décret 26/12/78 – Financement : budget de la ville.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise unique ou groupement conjoint ou solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- moyens et références : 30 %;
- méthodologie présentée dans une note : 40 %;
- montant des prestations : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : Vendredi 24 septembre 2010, à11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le profil d'acheteur de la Ville : http://www.mairie-elbeuf-marches.fr
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support Synapse Ouest (partenaire) au 02.99.55.02.05, qui les aidera à s'enregistrer.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 juillet 2010.
Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Rouen 53, avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta.rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71.
date de mise en ligne : 23 juillet 2010
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• TRAVAUX DANS LES CHAUFFERIES
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TRAVAUX DANS LES CHAUFFERIES
(M.A.P.A)
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Collectivité : Ville d'Elbeuf sur Seine, place Aristide Briand, 76503 Elbeuf sur Seine Cedex, Tél. : 02 32 96 90 11, télécopieur : 02 32 96 90 44.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.mairie-elbeuf-marches.com.
Objet du marché : travaux dans les chaufferies.
Caractéristiques principales :
Travaux de chauffage, plomberie et d'électricité dans diverses écoles et dans un logement. Visite obligatoire sur site pour les lots numéros 1; 2 et 4.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir détail sur le descriptif des différents lots.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les fonds propres Ville. Paiement des situations 30 jours après réception.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique de l'offre : 60 %;
- montant des prestations : 40 %.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 10 septembre 2010, à 11 heures.
Autres renseignements :
Renseignements complémentaires : recours : tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert tél : 02.32.08.12.70 télécopieur : 02.32.08.12.71.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le profil d'acheteur de la Ville http://www.mairie-elbeuf-marches.com
Pour tout renseignement complémentaire relatif à la récupération en ligne des pièces du dossier, les entreprises peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Ouest (partenaire) au 02.99.55.02.05, qui les aidera à s'enregistrer.
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n° 1 : Ecole Condorcet - Remplacement chaudière fioul par chaudière gaz
Dépose de la chaudière fioul, F et P d'une chaudière Gaz naturel - Remplacement brûleur fioul par brûleur gaz sur la chaudière conservée - Période d'exécution : mi-juillet / août 2011 - Visite des lieux obligatoire
Lot n° 2 : Ecole Michelet - remplacement des ballons EC. Dépose de 2 ballons EC en chaufferie - F et P 1 ballon EC pour la cuisine - F et P 1 ballon EC pour la salle de sport - Période d'exécution : congés Toussaint 2010. - Visite des lieux obligatoire
Lot n° 3 : - Ecole Lefrançois - Remplacement armoire électrique chaufferie.
Remplacement de l'armoire électrique de la chaufferie - Fet P d'une armoire électrique : larg. 800 haut 1000 prof. 300 - Période d'exécution : congés Toussaint 2010.
Lot n° 4 - Logement parc Saint Cyr -
Remplacement de la chaudière. Dépose de la chaudière fioul - F et P d'une chaudière murale gaz naturel - Période d'exécution : dès septembre 2010 - Visite des lieux obligatoire
Date de mise en ligne : 19 juillet 2010
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